(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463228.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 2008.
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2106731 - Publication au BOPI 1998-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41