Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1463228
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2008
Marque figurative de COMPAGNIE D\'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT domicilié(e) Zone Industrielle, 32100 CONDOM (dossier no 2106731) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 891 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2106731) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463228.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 2008.

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BENOIT LONZAC , SAINT- VIVANT , (Marque figurative) , , CASTAGNON , CASTELMOR , BB MARTINE , DUCASTAING , MOGADOR , (Marque figurative)


COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING-SAINT VIVANT, société anonyme - Zone Industrielle, 32100 CONDOM (dossier no 2106731) - France - SIREN 304891112


APPLIMA S.A. - (dossier no 2106731) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2106731 - Publication au BOPI 1998-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.